Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Tribunal de grande instance (Riom, Puy-de-Dôme)

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Wikidata : tribunal de grande instance de Riom

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1933-1937

Cote : 6 E 9030

Période : 1933 - 1937

Fonds : Etat civil : Fayet-le-Château à Murol
1914-1932

Cote : 6 E 9038

Période : 1914 - 1932

Fonds : Etat civil : Nébouzat à Saint-Clément-de-Valorgue
1933-1935

Cote : 6 E 9040

Période : 1933 - 1935

Fonds : Etat civil : Nébouzat à Saint-Clément-de-Valorgue
1939-1940

Cote : 6 E 9042

Période : 1939 - 1940

Fonds : Etat civil : Nébouzat à Saint-Clément-de-Valorgue
1924-1932

Cote : 6 E 3833

Période : 1924 - 1932

Fonds : Etat civil : Nébouzat à Saint-Clément-de-Valorgue
1936-1938

Cote : 6 E 9044

Période : 1936 - 1938

Fonds : Etat civil : Nébouzat à Saint-Clément-de-Valorgue
1921-1926

Cote : 6 E 3837

Période : 1921 - 1926

Fonds : Etat civil : Nébouzat à Saint-Clément-de-Valorgue
1933-1935

Cote : 6 E 9045

Période : 1933 - 1935

Fonds : Etat civil : Nébouzat à Saint-Clément-de-Valorgue
1933-1937

Cote : 6 E 9026

Période : 1933 - 1937

Fonds : Etat civil : Aigueperse à Champs
1923-1932

Cote : 6 E 3641

Période : 1923 - 1932

Fonds : Etat civil : Saint-Denis-Combarnazat à Sayat

France. Tribunal de grande instance (Riom, Puy-de-Dôme)

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