Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Service de la coordination et de l'action économique

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Constructions publiques

Période : 1950 - 1980

Fonds : Équipement des communes landaises (1950-1980) (244 W)
Restauration des édifices cultuels. - Suivi général, églises de Gastes et de Payros-Cazautet.

Cote : 244 W 7

Période : 1962 - 1972

Fonds : Équipement des communes landaises (1950-1980) (244 W)
Suivi général.

Cote : 244 W 5

Période : 1965 - 1973

Fonds : Équipement des communes landaises (1950-1980) (244 W)
Aménagement rural.

Cote : 244 W 11

Période : 1962 - 1965

Fonds : Équipement des communes landaises (1950-1980) (244 W)
VIe plan de programmation de modernisation et d'équipement. - Agglomérations montoise et dacquoise.

Cote : 244 W 18

Période : 1971 - 1971

Fonds : Équipement des communes landaises (1950-1980) (244 W)
Programmation par le Conseil général.

Cote : 244 W 15

Période : 1972 - 1978

Fonds : Équipement des communes landaises (1950-1980) (244 W)
Alimentation en eau potable

Période : 1950 - 1980

Fonds : Équipement des communes landaises (1950-1980) (244 W)
Série W. Fonds du Service de la coordination et de l'action économique

Cote : 421 W 1 à 80 , 441 W 1 à 82 , 510 W 1 à 114 , 520 W 1 à 128

Période : 1946 - 1973

Fonds : des Archives départementales du Puy-de-Dôme
Suivi général

Période : 1950 - 1980

Fonds : Équipement des communes landaises (1950-1980) (244 W)
Programme de voirie rurale.

Cote : 244 W 17

Période : 1963 - 1973

Fonds : Équipement des communes landaises (1950-1980) (244 W)

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