Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Labat, Jean (Asque, 1695-1739)

Affiner votre recherche :

9 contenus liés

1709-1718.

Cote : 3 E 2821

Période : 1709 - 1718

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de La Barthe-de-Neste (1564-1935)
Jean Labat

Période : 1564 - 1952

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de La Barthe-de-Neste (1564-1935)
1719-1724.

Cote : 3 E 2822

Période : 1719 - 1724

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de La Barthe-de-Neste (1564-1935)
1725-1731.

Cote : 3 E 2823

Période : 1725 - 1731

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de La Barthe-de-Neste (1564-1935)
Répertoires

Période : 1564 - 1952

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de La Barthe-de-Neste (1564-1935)
14 octobre 1695-7 juillet 1739 ; 19 mars-14 décembre 1741.

Cote : 3 E 2819

Période : 1695 - 1736

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de La Barthe-de-Neste (1564-1935)
Minutes

Période : 1564 - 1952

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de La Barthe-de-Neste (1564-1935)
21 mai 1695-1698 ; 10 octobre 1699 ; 1700-1708.

Cote : 3 E 2820

Période : 1695 - 1708

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de La Barthe-de-Neste (1564-1935)
1732-7 juillet 1739.

Cote : 3 E 2824

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de La Barthe-de-Neste (1564-1935)

Labat, Jean (Asque, 1695-1739)

9 contenus liés

Liens