Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bon, Louis, Félix, Eugène

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1882.

Cote : 3 E 56/165

Période : 1882 - 1882

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Loures-Barousse (1630-1935)
1891.

Cote : 3 E 56/174

Période : 1891 - 1891

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Loures-Barousse (1630-1935)
1894.

Cote : 3 E 56/177

Période : 1894 - 1894

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Loures-Barousse (1630-1935)
1901.

Cote : 3 E 56/183

Période : 1901 - 1901

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Loures-Barousse (1630-1935)
1902.

Cote : 3 E 104/2

Période : 1902 - 1902

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Loures-Barousse (1630-1935)
6 décembre 1856-31 décembre 1878

Cote : 8 U 25

Période : 1856 - 1878

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8 U. Officiers publics et ministériels (1790-1958).
1er janvier 1879-29 décembre 1936

Cote : 8 U 105

Période : 1879 - 1936

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8 U. Officiers publics et ministériels (1790-1958).
1875-12 août 1876.

Cote : 3 E 56/111

Période : 1875 - 1876

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Loures-Barousse (1630-1935)
Louis Bon

Période : 1630 - 1935

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Loures-Barousse (1630-1935)
17 août 1876-1877.

Cote : 3 E 56/160

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Loures-Barousse (1630-1935)

Bon, Louis, Félix, Eugène

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