Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Soulé, François (2 juin 1827-23 décembre 1878)

Affiner votre recherche :

132 contenus liés

Relations avec diverses institutions et sociétés

Cote : 176 J 45-47, 52

Période : 1922 - 1945

Fonds : Répertoire méthodique des Etablissements industriels Dominique Soulé
Assemblée générale constitutive

Cote : 176 J 12

Période : 1922 - 1922

Fonds : Répertoire méthodique des Etablissements industriels Dominique Soulé
Assemblées générales ordinaires

Cote : 176 J 1-5

Période : 1923 - 1951

Fonds : Répertoire méthodique des Etablissements industriels Dominique Soulé
1923-1929

Cote : 176 J 1

Période : 1923 - 1929

Fonds : Répertoire méthodique des Etablissements industriels Dominique Soulé
1940-1944

Cote : 176 J 4

Période : 1940 - 1944

Fonds : Répertoire méthodique des Etablissements industriels Dominique Soulé
1947

Cote : 176 J 7

Période : 1947 - 1947

Fonds : Répertoire méthodique des Etablissements industriels Dominique Soulé
1926-1948

Cote : 176 J 9

Période : 1926 - 1948

Fonds : Répertoire méthodique des Etablissements industriels Dominique Soulé
1949-1952

Cote : 176 J 10

Période : 1949 - 1952

Fonds : Répertoire méthodique des Etablissements industriels Dominique Soulé
Correspondance

Cote : 176 J 83

Période : 1929 - 1943

Fonds : Répertoire méthodique des Etablissements industriels Dominique Soulé
Projet de fusion des sociétés la "Société de Gestion et de Placement", la "Société électrique de Crédit" et la "Société des "Etablissements ...

Cote : 176 J 21

Période : 1939 - 1939

Fonds : Répertoire méthodique des Etablissements industriels Dominique Soulé

Soulé, François (2 juin 1827-23 décembre 1878)

132 contenus liés

Liens