Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ponvert, Paul Joseph Marie (notaire à Tours, Juin 1907-novembre 1914, février 1919-juin 1931)

113 contenus liés

Octobre 1907-janvier 1908.

Cote : 3E5/1199

Période : 1908 - 1908

Fonds : 3E5 - Étude notariale de Tours (1900-1935)
Mai-août 1909

Cote : 3E5/1203

Période : 1909 - 1909

Fonds : 3E5 - Étude notariale de Tours (1900-1935)
Juin-octobre 1910.

Cote : 3E5/1206

Période : 1910 - 1910

Fonds : 3E5 - Étude notariale de Tours (1900-1935)
Avril-mai 1912.

Cote : 3E5/1213

Période : 1912 - 1912

Fonds : 3E5 - Étude notariale de Tours (1900-1935)
Février-avril 1913.

Cote : 3E5/1217

Période : 1913 - 1913

Fonds : 3E5 - Étude notariale de Tours (1900-1935)
Avril-juin 1914.

Cote : 3E5/1222

Période : 1914 - 1914

Fonds : 3E5 - Étude notariale de Tours (1900-1935)
Janvier-mai 1917.

Cote : 3E5/1228

Période : 1917 - 1917

Fonds : 3E5 - Étude notariale de Tours (1900-1935)
Juin-octobre 1917.

Cote : 3E5/1229

Période : 1917 - 1917

Fonds : 3E5 - Étude notariale de Tours (1900-1935)
Juillet-septembre 1920.

Cote : 3E5/1240

Période : 1920 - 1920

Fonds : 3E5 - Étude notariale de Tours (1900-1935)
Octobre-novembre 1920.

Cote : 3E5/1241

Période : 1920 - 1920

Fonds : 3E5 - Étude notariale de Tours (1900-1935)

Ponvert, Paul Joseph Marie (notaire à Tours, Juin 1907-novembre 1914, février 1919-juin 1931)

113 contenus liés

Liens