Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société des Remorqueurs du Rhône

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1843-1844

Cote : 10 J 358

Période : 1843 - 1844

Fonds : Duvergier
Société des Remorqueurs du Rhône

Cote : 10 J 358/1

Période : 1844 - 1844

Fonds : Duvergier
Faillite du notaire Péchet et règlement de la succession du duc de Bouillon dans le département de l'Eure

Cote : 10 J 358/2

Période : 1844 - 1844

Fonds : Duvergier
La Fraternelle, société à assurances mutuelles, contre la compagnie d'assurances à primes fixes, dite l'Aigle

Cote : 10 J 358/3

Période : 1843 - 1844

Fonds : Duvergier
Compagnies d'assurances générales maritimes

Cote : 10 J 358/4

Période : 1844 - 1844

Fonds : Duvergier
Réunion des assureurs Orléanais

Cote : 10 J 358/5

Période : 1843 - 1843

Fonds : Duvergier
Application des tarifs des droits de navigation sur le canal du Rhône au Rhin établis par l'ordonnance du 17 avril 1843

Cote : 10 J 358/6

Période : 1843 - 1843

Fonds : Duvergier
Exploitation d'une mine de houille à Mont-cenis par la famille de Lachaise et la Compagnie du Creusot

Cote : 10 J 358/7

Période : 1844 - 1844

Fonds : Duvergier
Secret professionnel (médecin)

Cote : 10 J 358/8

Période : 1843 - 1843

Fonds : Duvergier

Société des Remorqueurs du Rhône

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