Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Niaud, François (notaire)

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François Niaud, notaire à Saint-Romain-la-Virvée

Cote : 3 E 21847-21868

Période : 1738 - 1796

Fonds : Minutiers des notaires Guichard à Yvern (tome 3)
Minutes

Cote : 3 E 21847-21865

Période : 1738 - 1796

Fonds : Minutiers des notaires Guichard à Yvern (tome 3)
1738-1741

Cote : 3 E 21847

Période : 1738 - 1741

Fonds : Minutiers des notaires Guichard à Yvern (tome 3)
1742-1744

Cote : 3 E 21848

Période : 1742 - 1744

Fonds : Minutiers des notaires Guichard à Yvern (tome 3)
1745-1747

Cote : 3 E 21849

Période : 1745 - 1747

Fonds : Minutiers des notaires Guichard à Yvern (tome 3)
1748-1750

Cote : 3 E 21850

Période : 1748 - 1750

Fonds : Minutiers des notaires Guichard à Yvern (tome 3)
1751-1754

Cote : 3 E 21851

Période : 1751 - 1754

Fonds : Minutiers des notaires Guichard à Yvern (tome 3)
1755-1758

Cote : 3 E 21852

Période : 1755 - 1758

Fonds : Minutiers des notaires Guichard à Yvern (tome 3)
1759-1762

Cote : 3 E 21853

Période : 1759 - 1762

Fonds : Minutiers des notaires Guichard à Yvern (tome 3)
1763-1765

Cote : 3 E 21854

Période : 1763 - 1765

Fonds : Minutiers des notaires Guichard à Yvern (tome 3)

Niaud, François (notaire)

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