Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Situation politique jusqu'au soulèvement

Cote : 61 J 15

Fonds : Collection Marcel Chatillon
États des produits que se fait envoyer de Marseille le sieur de La Bastide, maître chirurgien, sur l'île à Vaches près des côtes de Saint-Do...

Cote : 61 J 15/1

Période : 1735 - 1735

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre de nomination du capitaine de Marescaut comme commandant d'une compagnie dans les troupes royales à Saint-Domingue

Cote : 61 J 15/4

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre du comte d'Estaing, lieutenant-général des armées navales du Roi, nommant le sieur Glapion, ancien officier royal habitant du Cap, pr...

Cote : 61 J 15/5

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Brevet de lieutenant délivré au sieur Cayau de la Fontaine pour la compagnie de Coradin

Cote : 61 J 15/6

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Mémoire sur les troubles de la colonie [par le sieur Hardy]

Cote : 61 J 15/7

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Arrêt extrait des registres du conseil supérieur du Cap relatif à la succession Bonnaud au Cap

Cote : 61 J 15/8

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Ordonnance de l'intendant concernant les libertés

Cote : 61 J 15/9

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Ordonnance de l'intendant concernant les cabarets dans la ville et banlieue du Cap

Cote : 61 J 15/10

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Bagatelles poétiques par le sieur Caton fils, officier au régiment du Cap

Cote : 61 J 15/11

Période : 1787 - 1787

Fonds : Collection Marcel Chatillon

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