Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

HUBERT (citoyen)

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Commission de lieutenant délivrée au sous-lieutenant Patris par le général Rigaud, commandant en chef des armées du Sud

Cote : 61 J 16/26

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Passeport délivré au citoyen Vigoureux, propriétaire à Saint- Domingue par le ministre de la Marine Forfait

Cote : 61 J 16/27

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Laisser-passer du ministère de la Marine pour le sieur Laureau, propriétaire à Saint-Domingue, pour quitter l'île

Cote : 61 J 16/28

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Révolution, opérations militaires

Cote : 61 J 16

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Adresse de l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue aux 83 départements français (exemplaire de la Creuse)

Cote : 61 J 16/1

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Proclamation du sieur Labuissonière, capitaine général des mulâtres à Leogane

Cote : 61 J 16/2

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre d'un citoyen mulâtre, Fleury, au sujet de l'exécution d'Ogé et des troubles de Saint-Domingue, au rédacteur du Moniteur

Cote : 61 J 16/3

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre du bureau de correspondance de la Société des Amis de la Constitution à Saint-Domingue indiquant la situation de la colonie à la date...

Cote : 61 J 16/4

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre de change remise au sieur Guignon sur le Trésor public pour services rendus à l'hôpital de la colonie

Cote : 61 J 16/5

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre de Sonthonax, commissaire civil, à Jacques-Pierre Brissot, député de Chartres, au sujet de la situation de la colonie

Cote : 61 J 16/6

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Procès et jugement du général de Blanchelande, ancien gouverneur de Saint-Domingue, devant le tribunal révolutionnaire à Paris

Cote : 61 J 16/7

Période : 1793 - 1793

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Certificat de civisme délivré par le général Laveaux au citoyen Hubert au Cap-Français

Cote : 61 J 16/8

Période : 1793 - 1794

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Brevet de nomination du sous-lieutenant Guinozot au 92e régiment d'infanterie par Sonthonax

Cote : 61 J 16/9

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre du général en chef Laveaux au citoyen Grenier, officier d'administration au Cap

Cote : 61 J 16/10

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Certificat d'imposition des droits municipaux de Jérémie, paroisse Saint-Louis pour 1793, concernant la dame Clément

Cote : 61 J 16/11

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Brevet de nomination du sergent major Jourdan comme sous-lieutenant au 73e régiment d'infanterie par le général Laveaux, gouverneur général

Cote : 61 J 16/12

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre du général Desfourneaux, commandant le corps expéditionnaire, au général Chabot au sujet de l'affectation du citoyen Chauveau

Cote : 61 J 16/13

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Brevet de nomination du sergent Delpay au grade de sous-lieutenant au 16e régiment d'infanterie par le général Laveaux

Cote : 61 J 16/14

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Certificat de congé absolu délivré à Michel Pacaud, volontaire du 2e bataillon départemental de l'Aisne, affecté à l'armée des Antilles à Sa...

Cote : 61 J 16/15

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Certificat de congé de réforme délivré à Antoine-Michel Duménil, soldat du 2 bataillon départemental de l'Aisne

Cote : 61 J 16/16

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Procès-verbaux de séance de la commission déléguée par le gouvernement à Saint-Domingue relatif au départ de Sonthonax pour la métropole

Cote : 61 J 16/17

Période : 1796 - 1796

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre de service et brevet de nomination du capitaine Chaumet affecté auprès du général Mentor (pièces 18 et 19)

Cote : 61 J 16/18

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Demande de secours à accorder à la dame Thérèse Deau, épouse Cluny, dont les biens ont été dévastés dans le canton des Baradaires, départeme...

Cote : 61 J 16/20

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre du général Hedouville, agent particulier du Directoire, à l'adjudant général Ployer présentant un état de la situation militaire dans...

Cote : 61 J 16/21

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Certificat d'un acte de naissance de soldat par le général Léveillé

Cote : 61 J 16/22

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre adressée au général Hedouville par Roume, commissaire exécutif dans la partie espagnole de l'île, dressant un état de la situation da...

Cote : 61 J 16/23

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Discours de Roume, nommé agent particulier à la place d'Hedouville dans la partie française, et réponse du général en chef Toussaint Louvert...

Cote : 61 J 16/24

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Supplique adressée au ministre de la Marine, émanant du lieutenant de frégate Paris, agent maritime à Porto-Rico, pour le paiement d'indemni...

Cote : 61 J 16/25

Fonds : Collection Marcel Chatillon

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