Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Sans titre

Cote : 61 J 17/0

Période : 1801 - 1804

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Ordre du jour du corps expéditionnaire signé par le général Dugua, chef d'état-major de l'armée

Cote : 61 J 17/1

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Numéros du Journal des Débats présentant des comptes rendus de la situation militaire, 4 pièces (n°2 à 6), 11 et 17 pluviôse

Cote : 61 J 17/2

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Ordre du jour du général en chef Leclerc

Cote : 61 J 17/7

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Brevet de nomination de conducteur ordinaire de l'artillerie du sergent Chasles par le général Pambour, commandant l'artillerie de l'armée

Cote : 61 J 17/8

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Ordre d'opération transmis par le général Devaux, commandant les divisions de l'Ouest et du Sud, au chef de bataillon Geoffroy

Cote : 61 J 17/9

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre du sieur d'Heillecourt, propriétaire à Saint-Domingue, réfugié à Kingston en Jamaïque, au sujet de l'arrestation de Toussaint Louvert...

Cote : 61 J 17/10

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre de Chaptal, ministre de l'Intérieur, au général en chef Leclerc, au sujet de différentes opérations concernant le commerce et les art...

Cote : 61 J 17/11

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Ordre d'exécution pour rébellion de 21 détenus dans la prison de Saint-Marc donné par le général Quantin au citoyen Bertet

Cote : 61 J 17/12

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Copie de lettres du général Rochambeau, commandant les départements de l'Artibonite et du Sud, au général en chef Leclerc, analysant l'évolu...

Cote : 61 J 17/13

Période : 1802 - 1802

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre originale de Rochambeau au général en chef Leclerc au sujet de la situation militaire

Cote : 61 J 17/14

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Commission de garde-magasin au Cap-Français délivrée au citoyen Fouchereau, à compter du jour

Cote : 61 J 17/15

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre envoyée au général en chef Leclerc par le général Pouget, commandant la 27e division militaire en Italie recommandant son cousin germ...

Cote : 61 J 17/16

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre du général Fressinet au général Quantin à Saint-Marc réclamant des moyens pour l'hôpital et la garnison de la ville

Cote : 61 J 17/17

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre du général en chef Leclerc au général Rochambeau relative aux opérations

Cote : 61 J 17/18

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre du général d'Arbois, commandant le quartier de Jérémie, au préfet de la colonie demandant l'autorisation de faire partir du port pour...

Cote : 61 J 17/19

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre de Ludot, grand juge de Saint-Domingue, au commandant Savary au sujet d'une affaire judiciaire

Cote : 61 J 17/20

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Ordre du jour du général en chef Rochambeau

Cote : 61 J 17/21

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Brevet de nomination du capitaine Dolisié comme chef de bataillon à la 86e demi-brigade de ligne par le général Boyer

Cote : 61 J 17/22

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Nomination du sous-lieutenant Gasse comme lieutenant de la 5e demi-brigade légère par le général Boyer

Cote : 61 J 17/23

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Certificat attestant la direction du service en chef de l'hôpital de l'île de la Tortue par le chirurgien Joseph Bouillé

Cote : 61 J 17/24

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Ordre de Berthier, ministre de la Guerre à Paris, d'envoyer le capitaine Maillez en urgence à Saint-Domingue par Brest

Cote : 61 J 17/24

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Congé absolu pour blessures accordé au citoyen Millard, dragon au 19e régiment de ligne à Port-au-Prince, par le général Boyé, chef d'état-m...

Cote : 61 J 17/25

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Ordre de mission du sous-lieutenant Beausset à la 11e demi-brigade légère au Cap auprès du général Claparède comme officier de correspondanc...

Cote : 61 J 17/26

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Ordre de mutation du lieutenant de vaisseau Frouin par le capitaine de vaisseau Barré, commandant les forces navales de Saint-Domingue

Cote : 61 J 17/27

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Rapport journalier du commandant Neraud, chef de la garde du général en chef, sur la situation au Cap

Cote : 61 J 17/29

Fonds : Collection Marcel Chatillon
État d'indemnités pour pertes de biens établi par le chirurgien Mopinot, chef de service de l'hôpital de la Tortue

Cote : 61 J 17/30

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Certificat du général Aussenac, chef de la 31e demi-brigade de ligne, attestant de la fuite du chirurgien Mopinot et de la perte de tous ses...

Cote : 61 J 17/31

Fonds : Collection Marcel Chatillon

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