Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

KERVERSEAU (général François-Marie Périchou dit)

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Lettre sans numéro

Cote : 61 J 24/5

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre n° 13

Cote : 61 J 24/8

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettres n° 13 bis, 15, 16 et 17

Cote : 61 J 24/9

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettres n° 18, 19, 20, 21, 22 et 23

Cote : 61 J 24/11

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Circulaire aux autorités civiles et militaires de la frontière

Cote : 61 J 24/13

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre sans numéro

Cote : 61 J 24/14

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre n° 80

Cote : 61 J 24/15

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettres n° 148, 149 et 150

Cote : 61 J 24/19

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettres n° 153 et 155

Cote : 61 J 24/20

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre n° 156

Cote : 61 J 24/21

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Deux lettres du général Kerverseau au général Clervaux, commandant le département de Cibao

Cote : 61 J 23/1

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre du colonel Luthier, chef d'état-major, à l'adjudant général Merk, commandant militaire d'un département

Cote : 61 J 23/2

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre du général Kerverseau au général Paul Louverture à Santo Domingo

Cote : 61 J 23/3

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Almanach colonial pour l'année 1809 imprimé à Santo Domingo

Cote : 61 J 23/6

Période : 1809 - 1809

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettres n° 2 et 3

Cote : 61 J 24/2

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre n° 17 bis

Cote : 61 J 24/10

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre n° 147

Cote : 61 J 24/18

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Correspondance reçue et envoyée comme capitaine général de la Guadeloupe

Cote : 61 J 32/1

Période : 1801 - 1810

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Correspondance relative à son procès intenté par le ministre de la Marine

Cote : 61 J 32/2

Période : 1812 - 1816

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Fiche de dépense pour la fourniture de médicament pour l'hôpital de Santo Domingo contresignée par Paul Louverture

Cote : 61 J 23/4

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Copie du reçu d'un versement à la caisse de réserve

Cote : 61 J 23/5

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre de l'empereur Napoléon au ministre de la Guerre, Clarke, duc de Feltre, au sujet du retour en France des officiers de la garnison de ...

Cote : 61 J 23/7

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre n° 1 [Il s'agit du numéro d'enregistrement des lettres au départ]

Cote : 61 J 24/1

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre n° 4

Cote : 61 J 24/3

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettres n° 6 et 7

Cote : 61 J 24/4

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre n° 11

Cote : 61 J 24/6

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre n° 12

Cote : 61 J 24/7

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettres n° 26, 27, 28 et 29

Cote : 61 J 24/12

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettres n° 133, 136 et 137

Cote : 61 J 24/16

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre n° 140

Cote : 61 J 24/17

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre n° 160

Cote : 61 J 24/22

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre n° 163

Cote : 61 J 24/23

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre n° 192, 193 et 195

Cote : 61 J 24/24

Fonds : Collection Marcel Chatillon

KERVERSEAU (général François-Marie Périchou dit)

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