Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

PERNETTY (général, Joseph-Marie de)

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Certificat d'adhésion à la cause royale délivré au sieur de Gaston par le marquis de Bouillé

Cote : 61 J 56/2

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre du général Laveaux, chef du parc d'artillerie navale, au général Pernetty

Cote : 61 J 56/13

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre du colonel Hortot au général Ernouf

Cote : 61 J 56/14

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre à un préfet pour lui recommander le sieur Chachuat, professeur de mathématiques, pour le lycée de Lyon

Cote : 61 J 56/15

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre du vicomte Houdetot, auditeur au Conseil d'État

Cote : 61 J 56/18

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre du chevalier de Fadate de Saint-Georges, commandant militaire de Troyes, évoquant la situation de troubles dans le royaume

Cote : 61 J 56/1

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre du général Dugommier, commandant l'armée des Pyrénées-Orientales, au citoyen Roussillon, médecin en chef de l'armée, au sujet du serv...

Cote : 61 J 56/5

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Permission signée par le général Dugommier pour le citoyen Reynal, blessé

Cote : 61 J 56/6

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre des administrateurs du canton de Combronde (Puy-de-Dôme) au sujet de la situation de la citoyenne Charcot-Dufy, veuve du lieutenant-c...

Cote : 61 J 56/8

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Lettre adressée par son fils au général Ernouf, inspecteur général de l'Infanterie

Cote : 61 J 56/12

Fonds : Collection Marcel Chatillon

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