Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chaucherie, Pierre (notaire)

Affiner votre recherche :

37 contenus liés

Pierre Chaucherie, notaire à Sainte-Foy-la-Grande

Cote : 3 E 42681-42708, 51948-51949

Période : 1836 - 1867

Fonds : Minutiers des notaires Abadie à Dabadie (tome 1)
1843

Cote : 3 E 42684

Période : 1843 - 1843

Fonds : Minutiers des notaires Abadie à Dabadie (tome 1)
1844

Cote : 3 E 42685

Période : 1844 - 1844

Fonds : Minutiers des notaires Abadie à Dabadie (tome 1)
1848

Cote : 3 E 42689

Période : 1848 - 1848

Fonds : Minutiers des notaires Abadie à Dabadie (tome 1)
1849

Cote : 3 E 42690

Période : 1849 - 1849

Fonds : Minutiers des notaires Abadie à Dabadie (tome 1)
1861

Cote : 3 E 42702

Période : 1861 - 1861

Fonds : Minutiers des notaires Abadie à Dabadie (tome 1)
1864

Cote : 3 E 42705

Période : 1864 - 1864

Fonds : Minutiers des notaires Abadie à Dabadie (tome 1)
9 décembre 1854-9 septembre 1867

Cote : 3 E 51949

Période : 1854 - 1867

Fonds : Minutiers des notaires Abadie à Dabadie (tome 1)
Répertoires alphabétiques

Cote : 3 E 67186

Période : 1836 - 1862

Fonds : Minutiers des notaires (tome 4)
Minutes

Cote : 3 E 42681-42708

Période : 1837 - 1867

Fonds : Minutiers des notaires Abadie à Dabadie (tome 1)

Chaucherie, Pierre (notaire)

37 contenus liés

Liens