Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arloz, Pierre Joseph d'

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Production des preuves de noblesse

Cote : 247 J 117

Période : 1756 - 1756

Fonds : Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles
Succession d'Antoine d'Arloz

Cote : 247 J 125

Période : 1734 - 1753

Fonds : Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles
Transactions, correspondance, actes de procédures

Cote : 247 J 133

Période : 1727 - 1771

Fonds : Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles
Baptêmes, émancipations

Cote : 247 J 128

Période : 1726 - 1843

Fonds : Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles
Mariages, divorces

Cote : 247 J 129

Période : 1740 - 1746

Fonds : Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles
Testament de Pierre Joseph d'Arloz de La Servette, comte d'Entremont, seigneur de Saint-Just-sur-Loire, La Fouillouse, Saint-Victor

Cote : 247 J 131

Période : 1761 - 1761

Fonds : Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles

Arloz, Pierre Joseph d'

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