Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bonnet

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1/ Procédure entre Joseph Sarret de Fabrègues et son fils François-Xavier Sarret, d'Aurillac, d'une part, et Marguerite Cambefort, épouse de...

Cote : 296 F 1

Période : 1751 - 1824

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Etude 1 (Bonnet, Monteil)

Période : 1586 - 1948

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
Bonnet (Jean-Louis)

Période : 1586 - 1948

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
Répertoires

Période : 1586 - 1948

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
An III-1821

Cote : 3 E 236/571

Période : 1794 - 1821

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
Minutes

Période : 1586 - 1948

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
2e jour compl. - 4e jour compl. an III

Cote : 3 E 236/521

Période : 1794 - 1795

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
An IV

Cote : 3 E 236/522

Période : 1795 - 1796

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
An V

Cote : 3 E 236/523

Période : 1796 - 1797

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
An VI

Cote : 3 E 236/524

Période : 1797 - 1798

Fonds : Notaires du canton d'Allanche

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