Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sebilleau, Pierre (17..-18.. ; notaire ; exerce à Fontaine-Chalendray)

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Minutes

Cote : 3 E 57/178-214, 472-473

Période : 1764 - 1805

Fonds : 3 E 57 Étude versante Croisier, notaire à Saint-Jean-d'Angély
Année 1769

Cote : 3 E 57/183

Période : 1769 - 1769

Fonds : 3 E 57 Étude versante Croisier, notaire à Saint-Jean-d'Angély
Année 1770

Cote : 3 E 57/184

Période : 1770 - 1770

Fonds : 3 E 57 Étude versante Croisier, notaire à Saint-Jean-d'Angély
Année 1771

Cote : 3 E 57/185

Période : 1771 - 1771

Fonds : 3 E 57 Étude versante Croisier, notaire à Saint-Jean-d'Angély
Année 1773

Cote : 3 E 57/187

Période : 1773 - 1773

Fonds : 3 E 57 Étude versante Croisier, notaire à Saint-Jean-d'Angély
Année 1782

Cote : 3 E 57/196

Période : 1782 - 1782

Fonds : 3 E 57 Étude versante Croisier, notaire à Saint-Jean-d'Angély
Année 1793

Cote : 3 E 57/207

Période : 1793 - 1793

Fonds : 3 E 57 Étude versante Croisier, notaire à Saint-Jean-d'Angély
an IV

Cote : 3 E 57/208

Période : 1795 - 1796

Fonds : 3 E 57 Étude versante Croisier, notaire à Saint-Jean-d'Angély
an VIII

Cote : 3 E 57/212

Période : 1799 - 1800

Fonds : 3 E 57 Étude versante Croisier, notaire à Saint-Jean-d'Angély
Pierre Sebilleau

Cote : 3 E 57/178-214, 472-473

Période : 1764 - 1805

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime

Sebilleau, Pierre (17..-18.. ; notaire ; exerce à Fontaine-Chalendray)

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