Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CHASSIRON, Pierre Charles Martin de (conseiller général de la Charente-Maritime)

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Fonds André Pillot

Cote : 187 J 1-47

Période : 1545 - 1898

Fonds : État des fonds de la série J
Papiers de famille.

Période : 1545 - 1898

Fonds : Fonds André Pillot
Domaines d'Aytré et de Périgny.

Période : 1545 - 1898

Fonds : Fonds André Pillot
Contrat de vente passé entre Pierre Pequet fils propriétaire et cultivateur demeurant à Périgny, et monsieur Jean Fourcade, bourelier demeur...

Cote : 187 J 1-46

Période : 1831 - 1832

Fonds : Fonds André Pillot
Echange entre madame veuve Rommefort et monsieur et madame Rasteau Jacques négociant, de terres appelées Le Pré carré, commune de Périgny, a...

Cote : 187 J 1-45

Période : 1545 - 1898

Fonds : Fonds André Pillot
Ratification par Eugène de Saint-Léger des droits des héritiers de monsieur de Rommefort, fixés à 70 000F (1er juillet 1830 ).

Cote : 187 J 1-44

Période : 1545 - 1898

Fonds : Fonds André Pillot
Certificats de radiation d'inscription (30 décembre 1829 ).

Cote : 187 J 1-43

Période : 1545 - 1898

Fonds : Fonds André Pillot
Certificats de radiation d'inscription (18 décembre 1829 ).

Cote : 187 J 1-42

Période : 1545 - 1898

Fonds : Fonds André Pillot
Extrait des minutes de la secrétairerie d'Etat, contentieux des domaines : décret de Napoléon 1er qui maintient monsieur de Rommefort dans l...

Cote : 187 J 1-41

Période : 1806 - 1806

Fonds : Fonds André Pillot
Copie du décret impérial qui maintient monsieur de Rommefort dans la possession de Périgny (21 août 1806 ).

Cote : 187 J 1-40

Période : 1545 - 1898

Fonds : Fonds André Pillot

CHASSIRON, Pierre Charles Martin de (conseiller général de la Charente-Maritime)

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