Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société de secours mutuels de Marans.

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Création.

Période : 1893 - 2006

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
Actes de l'association.

Période : 1893 - 2006

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
Statuts, arrêtés préfectoraux, correspondance, extrait du procès-verbal de l'assemblée générale.

Cote : 188 J 1

Période : 1934 - 1990

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
Dissolution de la mutuelle : correspondance.

Cote : 188 J 2

Période : 2006 - 2006

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
Conseils.

Période : 1893 - 2006

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
Conseils d'administration et assemblées générales : registres des délibérations et des procès-verbaux.

Période : 1893 - 2006

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
12 novembre 1893-2 janvier 1927.

Cote : 188 J 3

Période : 1893 - 1927

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
27 janvier 1927-7 juin 1982.

Cote : 188 J 4

Période : 1927 - 1982

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
Convocations (1990), lettre de démission de Raymond Boucher (1990).

Cote : 188 J 5

Période : 1990 - 1990

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
Direction générale.

Période : 1893 - 2006

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
Information intérieure.

Période : 1893 - 2006

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
Adhérents.

Cote : 188 J 6

Période : 1973 - 1990

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
Statistiques (1911-1912 ; 1990-1993).

Cote : 188 J 7

Période : 1911 - 1993

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
Historique de la mutuelle de Marans.

Cote : 188 J 8

Période : 2006 - 2006

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
Bannières et drapeaux mutualistes, enquête de la mutualité française : correspondance.

Cote : 188 J 9

Période : 1991 - 1991

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
Mutuelles de Charente-Maritime.

Cote : 188 J 10

Période : 1988 - 1990

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
Information extérieure.

Période : 1893 - 2006

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
Relations avec les pouvoirs publics.

Période : 1893 - 2006

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales.

Cote : 188 J 11

Période : 1999 - 2001

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
Relations avec les organismes professionnels.

Période : 1893 - 2006

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
Caisse de réassurance.

Cote : 188 J 12

Période : 1989 - 1990

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
Mutualité de Charente-Maritime.

Cote : 188 J 13

Période : 1987 - 1994

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
Société de secours mutuels d'Andilly.

Cote : 188 J 14

Période : 1926 - 1926

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
Société de secours mutuels de Villedoux.

Cote : 188 J 15

Période : 1926 - 1926

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers de Marans, affaire Vinet.

Cote : 188 J 16

Période : 1926 - 1926

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans

Société de secours mutuels de Marans.

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