Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Union corporative des négociants en grains, graines, produits du sol, engrais du département de la Charente-Maritime (1941-1946)

43 contenus liés

Comptes rendus, convocations, listes des membres, correspondance.

Cote : 219 J 3

Période : 1941 - 1956

Fonds : Fonds du Syndicat des grains, graines et farines de l'arrondissement de La Rochelle et des arrondissements limitrophes Marennes, Rochefort, ...
Conseils d'administration : registre des délibérations (1er mars 1947-30 avril 1954).

Cote : 219 J 4

Période : 1947 - 1954

Fonds : Fonds du Syndicat des grains, graines et farines de l'arrondissement de La Rochelle et des arrondissements limitrophes Marennes, Rochefort, ...
Association "Eau initiatives".

Cote : 219 J 13

Période : 1950 - 1993

Fonds : Fonds du Syndicat des grains, graines et farines de l'arrondissement de La Rochelle et des arrondissements limitrophes Marennes, Rochefort, ...
Fédération départementale des ccopératives de stockage, de vente et de transformation des céréales de la Charente-Maritime.

Cote : 219 J 19

Période : 1950 - 1993

Fonds : Fonds du Syndicat des grains, graines et farines de l'arrondissement de La Rochelle et des arrondissements limitrophes Marennes, Rochefort, ...
Réunion Caisse régionale du Crédit agricole (25 juin 1986).

Cote : 219 J 24

Période : 1986 - 1986

Fonds : Fonds du Syndicat des grains, graines et farines de l'arrondissement de La Rochelle et des arrondissements limitrophes Marennes, Rochefort, ...
USPIC, union patronale 17.

Cote : 219 J 26

Période : 1950 - 1993

Fonds : Fonds du Syndicat des grains, graines et farines de l'arrondissement de La Rochelle et des arrondissements limitrophes Marennes, Rochefort, ...
Politique agricole commune (PAC) : projets ; correspondances hommes politiques ; extraits du journal officiel de la république française [Je...

Cote : 219 J 29

Période : 1989 - 1993

Fonds : Fonds du Syndicat des grains, graines et farines de l'arrondissement de La Rochelle et des arrondissements limitrophes Marennes, Rochefort, ...
Congrès, assemblées générales : menus.

Cote : 219 J 32

Période : 1950 - 1993

Fonds : Fonds du Syndicat des grains, graines et farines de l'arrondissement de La Rochelle et des arrondissements limitrophes Marennes, Rochefort, ...
Registres de comptabilité (01/01/1950 au 31/12/1960).

Cote : 219 J 35

Période : 1950 - 1960

Fonds : Fonds du Syndicat des grains, graines et farines de l'arrondissement de La Rochelle et des arrondissements limitrophes Marennes, Rochefort, ...
Livres de paye.

Cote : 219 J 39

Période : 1961 - 1984

Fonds : Fonds du Syndicat des grains, graines et farines de l'arrondissement de La Rochelle et des arrondissements limitrophes Marennes, Rochefort, ...

Union corporative des négociants en grains, graines, produits du sol, engrais du département de la Charente-Maritime (1941-1946)

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