Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société charentaise d'éditions et de publications agricoles et rurales (SOCHEPAR)

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Statuts : photocopies (18 mai 1967).

Cote : 241 J 1

Période : 1967 - 1967

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
22 octobre 1973

Cote : 241 J 4

Période : 1973 - 1973

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
24 février 1975

Cote : 241 J 10

Période : 1975 - 1975

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
15 avril 1977

Cote : 241 J 16

Période : 1977 - 1977

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
18 juin 1993

Cote : 241 J 42

Période : 1993 - 1993

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
Fédération des syndicats d'exploitants agricoles de la Charente-Maritime : conventions avec la SOCHEPAR (1er janvier 1977 ; 25 janvier 1985)...

Cote : 241 J 45

Période : 1977 - 1985

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
Bilans au 31 décembre de chaque année (1973-1985).

Cote : 241 J 52

Période : 1973 - 1985

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
Augmentation de capital par la société SOCHEPAR : acte enregistré chez maître Guibé, notaire à La Rochelle (1er juillet 1985).

Cote : 241 J 2

Période : 1985 - 1985

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
6 février 1976

Cote : 241 J 12

Période : 1976 - 1976

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
8 novembre 1976

Cote : 241 J 13

Période : 1976 - 1976

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil

Société charentaise d'éditions et de publications agricoles et rurales (SOCHEPAR)

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