Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fédération départementale des associations de pêche et de pisciculture de la Charente-Maritime (FDAPPCM)

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Statuts (1er mars 1986).

Cote : 241 J 72

Période : 1986 - 1986

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
29 mars 1987

Cote : 241 J 73

Période : 1987 - 1987

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
27 mars 1988

Cote : 241 J 74

Période : 1988 - 1988

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
19 mai 1989

Cote : 241 J 75

Période : 1989 - 1989

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
22 avril 1990

Cote : 241 J 76

Période : 1990 - 1990

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
25 septembre 1990

Cote : 241 J 77

Période : 1990 - 1990

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
21 avril 1991

Cote : 241 J 78

Période : 1991 - 1991

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
15 mars 1992

Cote : 241 J 79

Période : 1992 - 1992

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
4 avril 1987

Cote : 241 J 80

Période : 1987 - 1987

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
4 mai 1987

Cote : 241 J 81

Période : 1987 - 1987

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil

Fédération départementale des associations de pêche et de pisciculture de la Charente-Maritime (FDAPPCM)

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