Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fédération des ouvriers et paysans et victimes de guerre (FOPAC)

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36 contenus liés

Statuts : correspondances, récépissés de la préfecture, extrait du journal officiel de la République française ; extrait d'assemblée général...

Cote : 251 J 113

Période : 1984 - 2002

Fonds : Fonds Marcel Guéry
Congrès départementaux : notes, articles de presse, notes du jour.

Cote : 251 J 115

Période : 1999 - 2003

Fonds : Fonds Marcel Guéry
Assemblées générales ; commissions administratives départementales ; assises départementales : correspondances, convocations, articles de pr...

Cote : 251 J 116

Période : 1992 - 2003

Fonds : Fonds Marcel Guéry
FOPAC 17 : liste des membres.

Cote : 251 J 119

Période : 2001 - 2004

Fonds : Fonds Marcel Guéry
Service départemental de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre : correspondances.

Cote : 251 J 121

Période : 1998 - 2007

Fonds : Fonds Marcel Guéry
Conseil général de la Charente-Maritime, demande de subvention : correspondances.

Cote : 251 J 123

Période : 1999 - 2004

Fonds : Fonds Marcel Guéry
Autres partenaires institutionnels : correspondances.

Cote : 251 J 125

Période : 1993 - 2008

Fonds : Fonds Marcel Guéry
Locaux. - Association interprofessionnelle pour la formation professionnelle de la main-d'oeuvre : qualité d'André Hallereau, huissier à La ...

Cote : 251 J 129

Période : 1952 - 1952

Fonds : Fonds Marcel Guéry
Commémorations, cérémonies liées à la Guerre d'Algérie : articles de presse, correspondances de la préfecture, discours.

Cote : 251 J 135

Période : 2003 - 2006

Fonds : Fonds Marcel Guéry
Interventions pour des personnes : dossiers de personnes pour lesquelles Marcel Guéry est intervenu dans le cadre de ses fonctions à la FOPA...

Cote : 251 J 137

Période : 1946 - 2009

Fonds : Fonds Marcel Guéry
Nécrologie. - Robert Carjat (1997) ; Alain Felter (1999) : articles de presse, notes, photographies.

Cote : 251 J 138

Période : 1997 - 1999

Fonds : Fonds Marcel Guéry
FOPAC, section Bernay-Saint-Martin : correspondances, liste des membres.

Cote : 251 J 117

Période : 1998 - 2000

Fonds : Fonds Marcel Guéry
FOPAC, section La Rochelle : correspondances, photographies des locaux et des membres, articles de presse.

Cote : 251 J 118

Période : 1993 - 1999

Fonds : Fonds Marcel Guéry
Région Poitou-Charentes, demande de subvention : correspondances, formulaire de demande.

Cote : 251 J 122

Période : 2000 - 2000

Fonds : Fonds Marcel Guéry
Comptes financiers.

Cote : 251 J 130

Période : 1999 - 2003

Fonds : Fonds Marcel Guéry
Calendrier des cérémonies.

Cote : 251 J 131

Période : 1993 - 2003

Fonds : Fonds Marcel Guéry
Commémorations, cérémonies liées à la Guerre 1939-1945 : articles de presse, photographies des cérémonies, discours des ministres ou des sec...

Cote : 251 J 133

Période : 1975 - 2008

Fonds : Fonds Marcel Guéry
Commémorations, cérémonies liées à la Guerre d'Indochine : photographies des cérémonies.

Cote : 251 J 134

Période : 1998 - 2002

Fonds : Fonds Marcel Guéry
Voyages officiels de M. Hemlaoui Mekachera, secrétaire d'Etat aux Anciens combattants et victimes de guerre : correspondance de Dominique Bu...

Cote : 251 J 139

Période : 2003 - 2003

Fonds : Fonds Marcel Guéry
Monument commémoratif des combats de la poche de La Rochelle à Ferrière-d'Aunis, contribution financière de la FOPAC pour son édification : ...

Cote : 251 J 140

Période : 1995 - 1996

Fonds : Fonds Marcel Guéry
Porte-drapeaux, diplôme d'honneur : correspondances, note, article de presse (1997-2000).

Cote : 251 J 143

Période : 1997 - 2000

Fonds : Fonds Marcel Guéry
Drapeau de la FOPAC. A noter : ce drapeau fut cédé par Clément Juchereau, résistant, puis porté par lui sur les marches de l'hôtel de ville ...

Cote : 251 J 144

Période : 1945 - 1945

Fonds : Fonds Marcel Guéry
Papier à en-tête vierge au nom de la FOPAC [1990-2010].

Cote : 251 J 148

Période : 1990 - 2010

Fonds : Fonds Marcel Guéry
Congrès nationaux : programme, articles de presse, notes du jour.

Cote : 251 J 114

Période : 1984 - 2002

Fonds : Fonds Marcel Guéry
Préfecture de la Charente-Maritime : correspondances, cartons d'invitation pour des cérémonies, cartes de voeux, articles de presse.

Cote : 251 J 120

Période : 1999 - 2002

Fonds : Fonds Marcel Guéry

Fédération des ouvriers et paysans et victimes de guerre (FOPAC)

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