Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lefebvre

Résumé de votre recherche :

Maître P. Asselin

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

7 contenus liés

Années 1641-1647

Cote : 3 E 2165

Période : 1641 - 1649

Fonds : 3 E articles 2147 à 2355Étude versante Asselin, notaire à La Rochelle
Lefebvre, notaire à La Rochelle (minutes années 1641-1666)

Cote : 3 E 2163-2167

Période : 1641 - 1666

Fonds : 3 E articles 2147 à 2355Étude versante Asselin, notaire à La Rochelle
Minutes

Cote : 3 E 2163-2167

Période : 1641 - 1666

Fonds : 3 E articles 2147 à 2355Étude versante Asselin, notaire à La Rochelle
Années 1649-1666

Cote : 3 E 2164

Période : 1649 - 1666

Fonds : 3 E articles 2147 à 2355Étude versante Asselin, notaire à La Rochelle
Années 1641-1648

Cote : 3 E 2163

Période : 1641 - 1648

Fonds : 3 E articles 2147 à 2355Étude versante Asselin, notaire à La Rochelle
Années 1648-1650

Cote : 3 E 2166

Période : 1648 - 1650

Fonds : 3 E articles 2147 à 2355Étude versante Asselin, notaire à La Rochelle
Années 1651-1666

Cote : 3 E 2167

Période : 1651 - 1666

Fonds : 3 E articles 2147 à 2355Étude versante Asselin, notaire à La Rochelle

Lefebvre

7 contenus liés

Liens