Inventaire d'archives : 3 E articles 2147 à 2355Étude versante Asselin, notaire à La Rochelle
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes et répertoires de 24 notaires ayant exercé principalement à La Rochelle entre 1561-1850.
Cote :
3 E 2147-3933
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2016
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître P. Asselin
Biographie ou histoire
Le notaire versant P. Asselin succède à son père en 1934 en l'étude de La Rochelle, sise rue Gargoulleau transférée ensuite rue Eugène-Fromentin.
En 1940, il dépose les minutes et répertoires des notaires suivants :
- Naudin, notaire à La Rochelle (années 1561-1589)
- Masset, notaire à La Rochelle (années 1603-1624)
- Lefebvre, notaire à La Rochelle (années 1641-1666)
- Samuel Dougnet, notaire à La Rochelle et Sainte-Marie-de-Ré (années 1641-1681)
- Bourot, notaire à La Rochelle (années 1675-1679)
- Raffet, notaire à La Rochelle (années 1651-1663)
- Berthelot, notaire à La Rochelle (années 1678-1692)
- Pierre Pourajaud, notaire à La Rochelle (années 1756-1786)
- Jean Nicolas Poirel, notaire à La Rochelle (années 1749-1806)
- Martin, notaire à La Rochelle (années 1692-1721)
- Beauchamp, notaire à La Rochelle (années 1693-
- Pierre Gillet, notaire à La Rochelle (années 1674-1679)
- Jacques Louis David, notaire à La Rochelle (années 1722-1755)
- Pintault, notaire à La Rochelle (années 1679-1689)
- Jean André Rossignol, notaire à La Rochelle (années 1747-1774)
- Gabriel Girard (le jeune), notaire à La Rochelle (années 1723-1746)
- Jacques Grenot, notaire à La Rochelle (années1681-1722)
- Michelon, notaire à La rochelle (années 1642-1674)
- Bonnaud, notaire à La Rochelle (années 1786-1816) et un répertoire (années 1816-1850)
- Poussard, notaire à Esnandes (années 1761-1778)
- Barbin, notaire à Esnandes (années 1699-1703)
- Guyonnet, notaire à Esnandes (années 1754-1761)
- Vézien, notaire à Esnandes (années 1752-1753)
- Poirel, notaire à Benon et Sainte-Soulle (années 1732-1737)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt effectué en novembre 1940.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Au moment du dépôt, les minutes et répertoires étaient conservés en l'étude de Maître Asselin, 11 bis rue Eugène-Fromentin.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_3Earticles_2147_2355