Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Garnier, Jean-Charles (syndic de la chambre de commerce)

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Lettre adressée au citoyen Delaire par le citoyen Garnier pour demander que lui soient indiqués les moyens de faire rendre au service de l'a...

Cote : 41 ETP 110/2733

Période : 1794 - 1794

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Reçu de la somme de 547 livres 18 sols 9 deniers délivré à messieurs Robert frères et de Hembeck par M. Garnier pour frais nécessités par le...

Cote : 41 ETP 63/196

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. Fourestier, de Saintes, retournant à la chambre de commerce la lettre que les députés de cette compagnie, messieurs Garnier et ...

Cote : 41 ETP 152/4009

Période : 1788 - 1788

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle les négociants en eaux-de-vie de La Rochelle, demandent aux négociants de la Saintonge et de l'Angoumois de se joindre à...

Cote : 41 ETP 152/4007

Période : 1788 - 1788

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Note indiquant l'avis des négociants en eaux-de-vie de La Rochelle au sujet du mémoire des cultivateurs (voir n° 3492 ci-dessus), repoussant...

Cote : 41 ETP 135/3493

Période : 1790 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Garnier, Jean-Charles (syndic de la chambre de commerce)

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