Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bernon, André (1690-.... ; syndic de la chambre de commerce)

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Lettre par laquelle M. Bernon informe M. Giraudeau, directeur de la chambre de commerce d'Aunis, que, dès qu'il eut connaissance du traité d...

Cote : 41 ETP 182/5279

Période : 1778 - 1778

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie de la réponse susvisée de M. Rasteau à M. Bernon du 3 novembre 1778. M. Rasteau estime que la chambre de commerce doit intervenir immé...

Cote : 41 ETP 182/5279 bis

Période : 1778 - 1778

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre adressée à la chambre de commerce par messieurs de Salins, Malo, d'Augny, de Beaufort, Duvaucel, Le Normand, fermiers généraux, le 21...

Cote : 41 ETP 222/6796

Période : 1723 - 1723

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre adressée à la chambre de commerce par messieurs Desnieux, de Caze, Le Normand, de Salins, Bergeret et de Sélicourt, fermiers généraux...

Cote : 41 ETP 222/6799

Période : 1725 - 1725

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Devis et marché des ouvrages de démolition, maçonnerie, charpente, couverture, déblais et remblais à faire pour la construction à neuf de l...

Cote : 41 ETP 124/3201

Période : 1760 - 1760

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre de M. de L'Averdy informant M. Le Peletier, intendant de la généralité, qu'il approuve l'élection des sieurs Bernon et Gi...

Cote : 41 ETP 67/465

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Procès-verbal de l'assemblée tenue le 1er juillet 1765 en vue de l'élection de deux syndics en remplacement des sieurs Admyrauld et Bernon.

Cote : 41 ETP 67/464

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre de M. Bertin à M. Rouillé, intendant de la généralité, faisant savoir qu'il approuve l'élection des sieurs Elie Vivier co...

Cote : 41 ETP 67/457

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de messieurs Bernon et Garreau à La Rochelle. Objet : droits sur les papiers (27 février 1778).

Cote : 41 ETP 208/6467

Période : 1778 - 1778

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. Bernon de Salins à Marseille. Objet : remerciements pour une recommandation auprès du marquis de Roux, président de la chambre ...

Cote : 41 ETP 208/6472

Période : 1765 - 1765

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Bernon, André (1690-.... ; syndic de la chambre de commerce)

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