Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

L'Etenduère : voir Herbiers de L'Etenduère, Henri François (1681-1750 ; amiral ; marine royale)

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Copie d'une lettre écrite par les officiers de la chambre de commerce de Dunkerque à M. le comte de Maurepas, ministre et secrétaire d'état,...

Cote : 41 ETP 244/7500

Période : 1747 - 1747

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Etat du chargement des navires arrivés de la Martinique et Saint-Domingue en l'année 1745, sous l'escorte de M. de Conflans et de l'Etanduè...

Cote : 41 ETP 157/4144

Période : 1746 - 1746

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre du même demandant à la chambre de commerce : 1° de lui faire connaître le montant des recouvrements effectués en ce qui concerne le d...

Cote : 41 ETP 173/4853

Période : 1746 - 1746

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle M. de Maurepas informe la chambre de commerce qu'il n'a point attendu ses représentations au sujet du "malheur arrivé à ...

Cote : 41 ETP 173/4916

Période : 1747 - 1747

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'un mémoire adressé au ministre de la marine par le sieur Jean Reau, capitaine du navire "La Marie-Thérèse", de Bordeaux, pour protes...

Cote : 41 ETP 117/2915 bis

Période : 1747 - 1747

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. Pascaud aîné du 28 octobre 1747 : droit du domaine d'Occident, coulages des vins, établissement d'un garde-côte au Cap, droits ...

Cote : 41 ETP 80/1577

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Liste des navires partis de La Rochelle le 18 octobre 1747 sous le convoi de M. de L'Etenduère, composé des vaisseaux du roi : "Le Tonnant"...

Cote : 41 ETP 189/5736

Période : 1747 - 1747

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. Pascaud aîné du 23 septembre 1747 : arrivée en rade de La Rochelle de la flotte de M. de Létenduère, prise de Bergen-op-Zoom.

Cote : 41 ETP 80/1576

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

L'Etenduère : voir Herbiers de L'Etenduère, Henri François (1681-1750 ; amiral ; marine royale)

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