Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vaudreuil : voir Rigaud, Joseph Hyacinthe de (comte de Vaudreuil)

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Copie d'une dépêche de M. le maréchal de Castries à messieurs le comte de Vaudreuil et de la Granville du 28 octobre 1785. Par cette dépêche...

Cote : 41 ETP 202/6315

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre du comte de Vaudreuil, remerciements pour félicitations, Rochefort (28 novembre 1786).

Cote : 41 ETP 320/9865

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle M. Daniel Garesché communique une lettre de M. Michel, de Nantes, faisant connaître "le procédé généreux de M. le marqui...

Cote : 41 ETP 194/6078

Période : 1781 - 1781

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Extrait d'une lettre de M. le comte d'Estaing, à bord du "Le Terrible" en rade le 3 janvier 1781". Aux termes de cette lettre, M. d'Estaing...

Cote : 41 ETP 194/6076

Période : 1781 - 1781

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre du marquis de Vaudreuil remerciant la chambre des félicitations contenues dans sa lettre du 19 janvier 1781 (7 février 1781).

Cote : 41 ETP 269/9374

Période : 1781 - 1781

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre du comte de Vaudreuil à M. Garesché. Objet : remise immédiate à la poste des paquets apportés des colonies par les paquebots (29 mars...

Cote : 41 ETP 162/4439 bis

Période : 1788 - 1788

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Vaudreuil : voir Rigaud, Joseph Hyacinthe de (comte de Vaudreuil)

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