Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Feutry, Aimé Ambroise Joseph (1720-1789 ; inventeur de machine de guerre)

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"Nouvelle lettre de M. Feutry à l'Auteur du Mercure. Paris, ce 1er mars 1772... ". Cette copie est suivie d'un "Extrait des registres de l'a...

Cote : 41 ETP 169/4694

Période : 1772 - 1772

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre de la chambre de commerce de Nantes à M. Feutry du 4 avril 1767. Les signataires, tout en faisant l'éloge de l'invention ...

Cote : 41 ETP 329/9955

Période : 1767 - 1767

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre de M. Feutry à la chambre de commerce de Nantes du 9 avril 1767. Le signataire insiste pour qu'il soit donné satisfaction...

Cote : 41 ETP 329/9956

Période : 1767 - 1767

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. Feutry remettant le mémoire ci-dessus (n°90) et demandant à la chambre de commerce de s'intéresser à son invention (24 mars 176...

Cote : 41 ETP 329/9953

Période : 1767 - 1767

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre de la chambre de commerce de Bordeaux à M. Feutry du 4 avril 1767. Les signataires s'engagent à insister auprès des armat...

Cote : 41 ETP 329/9954

Période : 1767 - 1767

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. Feutry, remettant à la chambre de commerce de La Rochelle les documents n°92, 93 et 94 ci-dessus (14 avril 1767).

Cote : 41 ETP 329/9957

Période : 1767 - 1767

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. Feutry sollicitant à nouveau l'intervention de la chambre de commerce en vue de la mise à l'épreuve de son invention (9 mai 177...

Cote : 41 ETP 329/9958

Période : 1772 - 1772

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Feutry, Aimé Ambroise Joseph (1720-1789 ; inventeur de machine de guerre)

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