Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Luynes, Jean-Baptiste de (député ; Nantes)

Affiner votre recherche :

4 contenus liés

Lettre par laquelle M. Nairac l'aîné adresse à la chambre de commerce le plan de la liquidation de l'expédition de Chine qu'il a arrêté avec...

Cote : 41 ETP 206/6368

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Compte général de l'emploi fait par messieurs J. Miraillect, de Jean-Baptiste de Luynes et Nairac l'aîné de la somme de six millions, qu'il...

Cote : 41 ETP 206/6362

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Note sur l'expédition commerciale en Chine rédigée à Lorient le 27 novembre 1785 par messieurs Nairac l'aîné, député de Bordeaux, et J. B. d...

Cote : 41 ETP 206/6367

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Liste des marchandises provenant des cargaisons des vaisseaux "Le Triton", "La Provence", "Le Sagittaire", et "Le Pondichéry" et qui seront ...

Cote : 41 ETP 300/9663

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Luynes, Jean-Baptiste de (député ; Nantes)

4 contenus liés

Liens