Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Crozilhac (secrétaire ; Bordeaux)

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Lettre des mêmes (signée Crozilhac, secrétaire). Défense de Saint-Domingue (9 mai 1744).

Cote : 41 ETP 257/8436

Période : 1744 - 1744

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes (signée Crozilhac, secrétaire). Entreprises des anglais sur les navires français. Droit d'octroi institué à Saint-Domingue....

Cote : 41 ETP 257/8430

Période : 1743 - 1743

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes (signée Crozilhac, secrétaire). Prétentions émises par les anglais concernant le commerce d'Afrique. Commerce prohibé des a...

Cote : 41 ETP 257/8400

Période : 1739 - 1739

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes (signée Crozilhac, secrétaire). Prétentions émises par les anglais concernant le commerce d'Afrique. Commerce prohibé des a...

Cote : 41 ETP 257/8401

Période : 1739 - 1739

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes (signée Crozilhac, secrétaire). Projet d'établissement d'une fontaine pour les navires à Saint-Domingue (15 février 1736).

Cote : 41 ETP 257/8379

Période : 1736 - 1736

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes (signée Crozilhac, secrétaire). Projet d'établissement d'une fontaine pour les navires à Saint-Domingue (25 février 1736).

Cote : 41 ETP 257/8380

Période : 1736 - 1736

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes (signée Crozilhac, secrétaire). Projet d'établissement d'une fontaine pour les navires à Saint-Domingue (2 mars 1736).

Cote : 41 ETP 257/8381

Période : 1736 - 1736

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes (signée Crozilhac, secrétaire). Evaluation du prix des marchandises : droits du domaine d'Occident. Construction d'une font...

Cote : 41 ETP 257/8390

Période : 1736 - 1736

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes (signé Crozilhac, secrétaire). Cafés en provenance de la Martinique (10 mars 1733).

Cote : 41 ETP 257/8369

Période : 1733 - 1733

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes (signée Crozilhac, secrétaire). Evaluation du prix des marchandises : droit du domaine d'Occident (26 juin 1744).

Cote : 41 ETP 257/8437

Période : 1744 - 1744

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Crozilhac (secrétaire ; Bordeaux)

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