Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourignon, François-Xavier (propriétaire ; Saintes)

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Vantalon, famille ; Tardy, famille. – Vente de pièces de terre par les citoyens Vantolon et Tardy, aux citoyens Jean Rabion, Xavier Bourigno...

Cote : 4 J 4196-22

Période : 1794 - 1795

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Chef-Gros, Catherine (Saintes). – Vente par Catherine Chef-Gros de Saintes, à François-Xavier Bourignon, d'une chenevière sise au Haut-Préha...

Cote : 4 J 4196-25

Période : 1825 - 1825

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Vinet, Jeanne (Saintes). – Vente par Jeanne Vinet, veuve de Jacques Neau, cultivateur, à François-Xavier Bourignon, de terres situées à Sain...

Cote : 4 J 4196-26

Période : 1825 - 1825

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Guérinet, Marguerite (Saintes). – Vente par Marguerite Guérinet, épouse de Guillaume Fournier, cultivateur, à François Xavier Bourignon, de ...

Cote : 4 J 4196-27

Période : 1825 - 1825

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Ponchon, François (scieur de long ; Saintes). – Vente faite par François Ponchon, scieur de long, Marie Ponchon épouse de Pierre Gaildreau, ...

Cote : 4 J 4196-28

Période : 1825 - 1825

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Ponchon, Catherine (Saintes). – Vente faite par Catherine Ponchon épouse de François Doublet, maréchal demeurant au village de Bas-Préhan, c...

Cote : 4 J 4196-29

Période : 1830 - 1830

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Ponchon, Marie (Saintes) ; Ponchon, Françoise (Saintes). – Ratification de la vente faite par Marie et Françoise Ponchon, à François-Xavier ...

Cote : 4 J 4196-30

Période : 1830 - 1830

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Bourignon, François-Xavier (propriétaire ; Saintes). – Extrait des inscriptions du bureau des hypothèques de Saintes, pour une maison vendue...

Cote : 4 J 4196-31

Période : 1827 - 1827

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires

Bourignon, François-Xavier (propriétaire ; Saintes)

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