Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fraigneau, E. (imprimeur, libraire ; Marans)

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Marais de Saint-Michel et Suiré : rapport de l'ingénieur (1858), observations du directeur de Saint-Michel (1859).

Cote : 90 J 7

Période : 1858 - 1859

Fonds : Fonds de l'Imprimerie-librairie Henri Prax à Marans
Société des marais de Mouille-Pieds, du Gros-Aubier, du Devant et des Taures : extraits du registre des délibérations (30 août 1858 ; 4 juil...

Cote : 90 J 8

Période : 1858 - 1880

Fonds : Fonds de l'Imprimerie-librairie Henri Prax à Marans
Société des marais de Saint-Michel, Saint-Léonard, Cosse et Bernay : extraits du registre des délibérations (11 avril 1858 ; 18 août 1859 ; ...

Cote : 90 J 9

Période : 1858 - 1882

Fonds : Fonds de l'Imprimerie-librairie Henri Prax à Marans
Syndicat du marais de Norbeck : extraits du registre des délibérations (5 novembre 1868 ; 6 mars 1871 ; 24 novembre 1873 ; 8 décembre 1873 e...

Cote : 90 J 11

Période : 1868 - 1880

Fonds : Fonds de l'Imprimerie-librairie Henri Prax à Marans
Syndicat du marais de Cravans en la commune de Charron : extraits du registre des délibérations (20 juin 1870 ; 8 mai 1872 ; 18 mai 1874 ; 1...

Cote : 90 J 12

Période : 1870 - 1880

Fonds : Fonds de l'Imprimerie-librairie Henri Prax à Marans
Syndicat du marais sauvage : extraits du registre des délibérations (30 mai 1870 ; 29 mai 1872 ; 13 mai 1874 ; 5 août 1876).

Cote : 90 J 13

Période : 1870 - 1876

Fonds : Fonds de l'Imprimerie-librairie Henri Prax à Marans
Abattoir public : règlement (19 janvier 1882).

Cote : 90 J 14

Période : 1882 - 1882

Fonds : Fonds de l'Imprimerie-librairie Henri Prax à Marans
Cimetière : conncessions de terrains et règlementation intérieure.

Cote : 90 J 15

Période : 1862 - 1862

Fonds : Fonds de l'Imprimerie-librairie Henri Prax à Marans
Correspondances de la mairie de Marans (1856 ; 1858-1859).

Cote : 90 J 16

Période : 1856 - 1859

Fonds : Fonds de l'Imprimerie-librairie Henri Prax à Marans
Octroi : règlement (1868 ; 1877).

Cote : 90 J 17

Période : 1868 - 1877

Fonds : Fonds de l'Imprimerie-librairie Henri Prax à Marans

Fraigneau, E. (imprimeur, libraire ; Marans)

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