Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Saint-François de Paul

Affiner votre recherche :

4 contenus liés

Certificat de présence au port du navire Le Saint-François de Paul au marchand François Pachot, propriétaire, capitaine Pierre Durand, à des...

Cote : B 5687/fol. 370

Période : 1691 - 1691

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Rapport par Isaac Dubois, maître du navire Le Saint-François de Paul, pris par deux frégates espagnoles à son retour de Terre-Neuve, dont l'...

Cote : B 5661/fol. 137

Période : 1655 - 1655

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Déclarations, requêtes, enregistrements et procès-verbaux.

Cote : B 5751/fol. 1-172

Période : 1762 - 1762

Fonds : Liasses de l'Amirauté de La RochelleB 5696-5700, 5703-5704, 5707-5720, 5733-5753
Déclaration d'incident par Ollivier de Kerjean capitaine et bourgeois du navire Le Saint-Francois de Paul de Concarneau avec déclaration de ...

Cote : B 5663/fol. 243-244

Période : 1658 - 1658

Fonds : Amirauté de La Rochelle

Le Saint-François de Paul

4 contenus liés

Liens