Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

sanatorium de La Chapelle-des-Pots

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Gratuité médicale accordée aux réformés et aux réfugiés

Cote : M 47

Période : 1939 - 1949

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Correspondance

Cote : O 6

Période : 1949 - 1949

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Maison du prisonnier

Cote : Q 59

Période : 1945 - 1946

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Dommages de guerre

Cote : O 7

Période : 1948 - 1949

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Série J : réglementations générale et locale

Période : 1919 - 1981

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Réglementations

Période : 1919 - 1981

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Réglementation générale

Période : 1919 - 1981

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Législation

Cote : J 1

Période : 1919 - 1959

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Cession à titre gratuit du sanatorium de la Chapelle-des-Pots à l'hôpital de Saintes

Cote : J 2

Période : 1935 - 1935

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Réglementation intérieure

Période : 1919 - 1981

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Règlement relatif au régime administratif et au personnel (11 juin 1936) ; horaires et règlements internes au sanatorium de la Chapelle-des-...

Cote : J 3

Période : 1936 - 1950

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Réglementation concernant l'hospitalisation des malades

Période : 1919 - 1981

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Règlement relatif aux personnes soignées dans l'établissement : régime, tenue, hygiène (1936) ; conventions passées avec les départements po...

Cote : J 4

Période : 1936 - 1962

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Administration générale

Période : 1919 - 1981

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Gestion et fonctionnement du sanatorium

Période : 1919 - 1981

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Délibération de la commission administrative de l'hôpital de Saintes (31 octobre 1934) ; convention entre le comité d'hygiène sociale et la ...

Cote : J 5

Période : 1934 - 1948

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Série K : personnel

Période : 1919 - 1981

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Personnel administratif, secondaire et hospitalier

Période : 1919 - 1981

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Personnel administratif et secondaire

Période : 1919 - 1981

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Statuts

Période : 1919 - 1981

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Statuts du personnel secondaire (8 décembre 1936) Statuts du personnel administratif : délibérations de la commission administrative de l'hô...

Cote : K 1

Période : 1936 - 1951

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Recrutement

Période : 1919 - 1981

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Lettres de candidatures et concours

Cote : K 2

Période : 1957 - 1966

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Demandes d'emploi

Cote : K 3

Période : 1965 - 1970

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Effectifs

Période : 1919 - 1981

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Fichier du personnel

Cote : K 4

Période : 1947 - 1949

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Réduction progressive de l'effectif du personnel

Cote : K 5

Période : 1957 - 1960

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Listes des effectifs

Cote : K 6

Période : 1959 - 1969

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Dossiers administratifs du personnel sorti entre 1951 et 1966

Cote : K 7

Période : 1951 - 1966

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Personnel hospitalier

Période : 1919 - 1981

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Nomination du médecin-chef, directeur du sanatorium

Cote : K 8

Période : 1935 - 1935

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Syndicat national des médecins des sanatoriums et préventoriums publics

Cote : K 9

Période : 1962 - 1966

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Dossiers administratifs des médecins et internes sortis entre 1951 et 1970

Cote : K 10

Période : 1951 - 1970

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Personnel du service de radiologie : surveillance contre les risques d'irradiation externe

Cote : K 11

Période : 1969 - 1970

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Commissions administratives paritaires

Période : 1919 - 1981

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Généralités : notation du personnel (1948-1958), avancements, reclassements (1958-1960), fonctionnement de la commission de réforme (1958) ;...

Cote : K 12

Période : 1948 - 1966

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Commissions départementales

Période : 1919 - 1981

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Elections des membres

Cote : K 13

Période : 1957 - 1970

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Commissions locales

Période : 1919 - 1981

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Elections des représentants du personnel, propositions d'avancement

Cote : K 14

Période : 1957 - 1971

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Registre des délibérations

Cote : K 15

Période : 1959 - 1965

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Traitements et rémunérations

Période : 1919 - 1981

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Rémunération du personnel administratif

Période : 1919 - 1981

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Paie

Période : 1919 - 1981

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Primes de service, indemnités spéciales pour travaux pénibles ou insalubres : modalités de paiement, instructions

Cote : K 16

Période : 1963 - 1970

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Avantages sociaux : attribution mensuelle de carburant aux utilisateurs de véhicules à deux roues pour se rendre à leur lieu de travail

Cote : K 17

Période : 1957 - 1957

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Etats mensuels des traitements du personnel administratif

Période : 1919 - 1981

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
1957-1962

Cote : K 18

Période : 1957 - 1962

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
1963-1970

Cote : K 19

Période : 1963 - 1970

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots
Traitement de base annuel des agents

Cote : K 20

Période : 1966 - 1969

Fonds : H-dépôt 14Sanatorium deLa Chapelle des Pots

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