Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Du Chaslard ou Duchalard, Héliès ou Elie (maire [1425, 1429, 1433, 1436-1437] ; Saint-Jean-d'Angély )

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" Le papier de la juridiction de la court de la mairie de la ville et commune de Saint-Jean-d'Angély. ".

Cote : FF 20

Période : 1417 - 1417

Fonds : Archives communales déposées Saint-Jean-d'Angély (1272-1803)
Compte de Guillaume Grasmorcel, receveur, du premier avril 1421 à fin mars 1422.

Cote : CC 64

Période : 1421 - 1422

Fonds : Archives communales déposées Saint-Jean-d'Angély (1272-1803)
" Le papier de la juridiction de la mairie d'Hélies Duchaslar. ".

Cote : FF 30

Période : 1429 - 1429

Fonds : Archives communales déposées Saint-Jean-d'Angély (1272-1803)
" Le papier des mésées et conseils de la ville et commune de Saint-Jean-d'Angély de l'an 1425 estant maire de la dite ville hon. Homme maist...

Cote : BB 28

Période : 1425 - 1425

Fonds : Archives communales déposées Saint-Jean-d'Angély (1272-1803)
Compte de la recette et de la dépense faites par Jean et Geoffroy Dabeville, receveurs de la ville.

Cote : CC 73

Période : 1440 - 1440

Fonds : Archives communales déposées Saint-Jean-d'Angély (1272-1803)
" Le papier journal de la cour de la mairie de sire Helies Duchaslar. " - Condamnation à une amende de deux oisons, une demi-douzaine de pou...

Cote : FF 35

Période : 1436 - 1436

Fonds : Archives communales déposées Saint-Jean-d'Angély (1272-1803)

Du Chaslard ou Duchalard, Héliès ou Elie (maire [1425, 1429, 1433, 1436-1437] ; Saint-Jean-d'Angély )

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