Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conseil général de la Charente-Maritime. Cabinet

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« Sites en scène » (Saint-Jean-d'Angély), Cinésites (Saintes), Clichés Frédéric Lelan (1995).

Cote : 1787 W 1-75

Période : 1995 - 1995

Fonds : Etat thématique des versements W
Relations avec les conseillers généraux et leurs cantons.

Cote : 3687 W 1-7

Période : 1991 - 2003

Fonds : Etat thématique des versements W
Session du 1er février 1993-.

Cote : 1366 W 1

Période : 1993 - 1993

Fonds : Etat thématique des versements W
Sessions de juin et octobre 1994.

Cote : 1411 W 1-2

Période : 1994 - 1994

Fonds : Etat thématique des versements W
Session du 12 décembre 1994.

Cote : 1445 W 1

Période : 1994 - 1994

Fonds : Etat thématique des versements W
Sessions de 1995.

Cote : 1438 W 1-3

Période : 1995 - 1995

Fonds : Etat thématique des versements W
Sessions de 1994 et 1996.

Cote : 1478 W 1-4

Période : 1994 - 1996

Fonds : Etat thématique des versements W
Session du 16 octobre 1996.

Cote : 1459 W 1

Période : 1996 - 1996

Fonds : Etat thématique des versements W
Délibérations du bureau du Conseil général, tourisme, agriculture, commissions d'appel d'offres, revitalisation, budgets.

Cote : 1309 W 1-532

Période : 1964 - 1992

Fonds : Etat thématique des versements W
Commission départementale de la Charente-Maritime.

Cote : 1385 W 1-8

Période : 1950 - 1974

Fonds : Etat thématique des versements W

Conseil général de la Charente-Maritime. Cabinet

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