Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Croly-Labourdette, Maurice, Panis, Odet, Saturnin (notaire)

Affiner votre recherche :

10 contenus liés

Répertoires chronologiques

Cote : 3 E 69241-69247

Période : 1876 - 1905

Fonds : Minutiers des notaires (tome 4)
22 mai 1885-14 octobre 1888

Cote : 3 E 69243

Période : 1885 - 1888

Fonds : Minutiers des notaires (tome 4)
19 octobre 1888-13 septembre 1892

Cote : 3 E 69244

Période : 1888 - 1892

Fonds : Minutiers des notaires (tome 4)
Maurice, Panis, Odet, Saturnin Croly-Labourdette, notaire à Bourg-sur-Gironde

Cote : 3 E 69241-69247

Période : 1876 - 1905

Fonds : Minutiers des notaires (tome 4)
29 juin 1876-15 novembre 1880

Cote : 3 E 69241

Période : 1876 - 1880

Fonds : Minutiers des notaires (tome 4)
27 janvier 1897-21 septembre 1901

Cote : 3 E 69246

Période : 1897 - 1901

Fonds : Minutiers des notaires (tome 4)
Répertoires

Cote : 3 E 69241-69247

Période : 1876 - 1905

Fonds : Minutiers des notaires (tome 4)
15 novembre 1880-22 mai 1885

Cote : 3 E 69242

Période : 1880 - 1885

Fonds : Minutiers des notaires (tome 4)
13 septembre 1892-25 janvier 1897

Cote : 3 E 69245

Période : 1892 - 1897

Fonds : Minutiers des notaires (tome 4)
24 septembre 1901-6 mars 1905

Cote : 3 E 69247

Période : 1901 - 1905

Fonds : Minutiers des notaires (tome 4)

Croly-Labourdette, Maurice, Panis, Odet, Saturnin (notaire)

10 contenus liés

Liens