Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Indre-et-Loire. Unité départementale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

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Généralités

Période : 1936 - 2011

Fonds : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
2003.

Cote : 1856W2

Période : 2003 - 2003

Fonds : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
2004.

Cote : 1856W3

Période : 2004 - 2004

Fonds : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
Administrations.

Cote : 2119W1

Période : 2005 - 2005

Fonds : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
Elus, particuliers.

Cote : 2119W2

Période : 2005 - 2005

Fonds : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
Contrôle du respect de la législation du travail dans les bases alliées

Période : 1936 - 2011

Fonds : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
Plans départementaux

Période : 1936 - 2011

Fonds : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
Publication trimestrielle "Journal des tuteurs"

Période : 1936 - 2011

Fonds : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
Missions d'enquête

Période : 1936 - 2011

Fonds : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011
Actions contentieuses et recours instruits par la Direction départementale du travail : dossiers individuels

Période : 1936 - 2011

Fonds : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

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