Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Office national des forêts (France). Unité territoriale (Mont-de-Marsan)

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Domaines et gestion foncière

Période : 1939 - 1976

Fonds : Office national des forêts : forêt landaise 1939-1976 (21 W)
Propriétés et bâtiments de l'Office

Période : 1939 - 1976

Fonds : Office national des forêts : forêt landaise 1939-1976 (21 W)
Dommages de guerre, reconstruction.

Cote : 21 W 3

Période : 1945 - 1951

Fonds : Office national des forêts : forêt landaise 1939-1976 (21 W)
Comité régional d'aménagement et d'urbanisme ; aménagement de la côte aquitaine.

Cote : 21 W 1

Période : 1945 - 1968

Fonds : Office national des forêts : forêt landaise 1939-1976 (21 W)
Révision des évaluations foncières, remises aux domaines, acquisition de parcelles de forêt, mise en gestion, concessions de carrières, loca...

Cote : 21 W 6

Période : 1940 - 1970

Fonds : Office national des forêts : forêt landaise 1939-1976 (21 W)
Concessions dont temporaires et forages, locations temporaires, servitudes.

Cote : 21 W 7

Période : 1940 - 1971

Fonds : Office national des forêts : forêt landaise 1939-1976 (21 W)
Concessions.

Cote : 21 W 8

Période : 1940 - 1966

Fonds : Office national des forêts : forêt landaise 1939-1976 (21 W)
Échanges, cessions, location, concessions de forages.

Cote : 21 W 11

Période : 1958 - 1965

Fonds : Office national des forêts : forêt landaise 1939-1976 (21 W)
Étude de présentation et analyse du littoral aquitain menée par le bureau d'étude de la direction régionale de Bordeaux.

Cote : 21 W 64

Période : 1967 - 1968

Fonds : Office national des forêts : forêt landaise 1939-1976 (21 W)
Comptabilité des inspections dans les forêts domaniales de Biscarrosse, Mimizan et Sainte-Eulalie-en-Born.

Cote : 21 W 69

Période : 1950 - 1950

Fonds : Office national des forêts : forêt landaise 1939-1976 (21 W)

Office national des forêts (France). Unité territoriale (Mont-de-Marsan)

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