Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Unité éducative en milieu ouvert (Mont-de-Marsan, France)

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Clôturés en 1995 (échantillon).

Cote : 1449 W 4

Période : 1990 - 1997

Fonds : Unité éducative en milieu ouvert de Mont-de-Marsan : suivi des jeunes (1449 W)
Clôturés en 1998 (échantillon).

Cote : 1449 W 7

Période : 1986 - 1998

Fonds : Unité éducative en milieu ouvert de Mont-de-Marsan : suivi des jeunes (1449 W)
Arn - Gou.

Cote : 1449 W 8

Période : 1998 - 2000

Fonds : Unité éducative en milieu ouvert de Mont-de-Marsan : suivi des jeunes (1449 W)
Lak - Tau.

Cote : 1449 W 13

Période : 1998 - 2000

Fonds : Unité éducative en milieu ouvert de Mont-de-Marsan : suivi des jeunes (1449 W)
Clôturés en 2002.

Cote : 1449 W 16

Période : 1989 - 2003

Fonds : Unité éducative en milieu ouvert de Mont-de-Marsan : suivi des jeunes (1449 W)
Dossiers clôturés en 2003 (tous les dossiers)

Période : 1983 - 2010

Fonds : Unité éducative en milieu ouvert de Mont-de-Marsan : suivi des jeunes (1449 W)
Her - Lou.

Cote : 1449 W 19

Période : 1992 - 2006

Fonds : Unité éducative en milieu ouvert de Mont-de-Marsan : suivi des jeunes (1449 W)
Agu - Fou.

Cote : 1449 W 21

Période : 1992 - 2006

Fonds : Unité éducative en milieu ouvert de Mont-de-Marsan : suivi des jeunes (1449 W)
Clôturés en 2009.

Cote : 1449 W 34

Période : 2004 - 2010

Fonds : Unité éducative en milieu ouvert de Mont-de-Marsan : suivi des jeunes (1449 W)
Dossiers individuels contenant un document individuel de prise en charge (loi du 2 janvier 2002)

Période : 1983 - 2010

Fonds : Unité éducative en milieu ouvert de Mont-de-Marsan : suivi des jeunes (1449 W)

Unité éducative en milieu ouvert (Mont-de-Marsan, France)

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