Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Landes. Ponts-et-chaussées

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Récolement des arbres avec description et date de plantation de la voirie vicinale classée en route nationale et revendiqués par les commune...

Cote : 2 S 634

Période : 1932 - 1934

Fonds : Réseau routier, service vicinal et urbanisme 1786-1939 (2 S)
Signalisation

Période : 1786 - 1940

Fonds : Réseau routier, service vicinal et urbanisme 1786-1939 (2 S)
Circulaires et instructions.

Cote : 2 S 635

Période : 1859 - 1938

Fonds : Réseau routier, service vicinal et urbanisme 1786-1939 (2 S)
Bornes hectométriques et kilométriques, poteaux indicateurs, panneaux de publicité.

Cote : 2 S 636

Période : 1841 - 1940

Fonds : Réseau routier, service vicinal et urbanisme 1786-1939 (2 S)
Occupation de la voirie

Période : 1786 - 1940

Fonds : Réseau routier, service vicinal et urbanisme 1786-1939 (2 S)
Traversée des routes par les chemins de fers dont ceux à rail de bois, classification des passages à niveau.

Cote : 2 S 637

Période : 1850 - 1910

Fonds : Réseau routier, service vicinal et urbanisme 1786-1939 (2 S)
Permissions de voirie dont distributeurs d'essence, établissement de lignes télégraphiques et de transport de l'énergie électrique.

Cote : 2 S 638

Période : 1852 - 1935

Fonds : Réseau routier, service vicinal et urbanisme 1786-1939 (2 S)
Traversée des routes par les chemins de fers, suppression de passages à niveau.

Cote : 2 S 639

Période : 1927 - 1939

Fonds : Réseau routier, service vicinal et urbanisme 1786-1939 (2 S)
Police du roulage

Période : 1786 - 1940

Fonds : Réseau routier, service vicinal et urbanisme 1786-1939 (2 S)
Circulaires et instructions.

Cote : 2 S 640

Période : 1801 - 1939

Fonds : Réseau routier, service vicinal et urbanisme 1786-1939 (2 S)

Landes. Ponts-et-chaussées

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