Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de la zone d'activités de Saint-Geours-de-Maremne (Landes)

Affiner votre recherche :

24 contenus liés

Budget prévisionnel et comptes : budget primitif, compte administratif, compte de gestion.

Cote : 1481 W 2

Période : 2005 - 2006

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes (1481 W)
Comptes de la société, Assemblée générale, Conseil d'administration

Période : 1991 - 2006

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes (1481 W)
1991-1997

Cote : 1481 W 13

Période : 1991 - 1997

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes (1481 W)
Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de la zone d'activités économiques de Saint-Geours-de-Maremne

Période : 1991 - 2006

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes (1481 W)
Comptabilité et finances

Période : 1991 - 2006

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes (1481 W)
Pièces comptables des dépenses et des recettes d'investissement du budget principal et du budget annexe.

Cote : 1481 W 1

Période : 2003 - 2006

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes (1481 W)
1997-1998

Cote : 1481 W 4

Période : 1997 - 1998

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes (1481 W)
1998

Cote : 1481 W 5

Période : 1998 - 1998

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes (1481 W)
2003

Cote : 1481 W 10

Période : 2003 - 2003

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes (1481 W)
2004-2005

Cote : 1481 W 11

Période : 2004 - 2005

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes (1481 W)

Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de la zone d'activités de Saint-Geours-de-Maremne (Landes)

24 contenus liés

Liens