Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Délégation à l'aménagement du territoire

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Subventions aux associations, financement : dossiers par association.

Cote : 1415W2

Période : 1973 - 1986

Fonds : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Aménagement du territoire (1973-1990)
Label du Patrimoine « Plus beaux villages de France ». - Conditions d'attribution : fiches sur les villages du département d'Indre-et-Loire.

Cote : 2338W2

Période : 1973 - 1990

Fonds : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Aménagement du territoire (1973-1990)
Offices de tourisme et syndicats d'initiative. - 24e congrès : ordre du jour, documentation.

Cote : 2338W3

Période : 2002 - 2002

Fonds : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Aménagement du territoire (1973-1990)
W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Aménagement du territoire (1973-1990)

Période : 1973 - 1990
Aide aux entreprises. - Installation, reconversion, financement : dossiers par entreprise, bilan.

Cote : 1415W1

Période : 1981 - 1990

Fonds : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Aménagement du territoire (1973-1990)
Centre de congrès du Vinci, étude de faisabilité : procès-verbaux de réunions.

Cote : 1415W3

Période : 1984 - 1986

Fonds : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Aménagement du territoire (1973-1990)
Opération «emplois-jeunes», aide financière : documentation, correspondance.

Cote : 1415W4

Période : 1986 - 1987

Fonds : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Aménagement du territoire (1973-1990)
Fonds départemental d'aménagement du territoire pour le tourisme, devenu Fonds d'intervention économique touristique - Compétences: textes o...

Cote : 2338W1

Période : 2005 - 2012

Fonds : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Aménagement du territoire (1973-1990)

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Délégation à l'aménagement du territoire

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