Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Indre-et-Loire. Direction départementale des services de l'éducation nationale

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Fonctionnement

Période : 1880 - 2013

Fonds : W - Inspection académique d'Indre-et-Loire (1880-2013)
Rapports annuels d'activité de l'Inspection académique.

Cote : 2360W558

Période : 1972 - 1996

Fonds : W - Inspection académique d'Indre-et-Loire (1880-2013)
Projet de rapport annuel : notes préparatoires.

Cote : 2360W559

Période : 1998 - 1998

Fonds : W - Inspection académique d'Indre-et-Loire (1880-2013)
1973-1976

Cote : 1109W1

Période : 1973 - 1976

Fonds : W - Inspection académique d'Indre-et-Loire (1880-2013)
1977-1981

Cote : 1109W3

Période : 1977 - 1981

Fonds : W - Inspection académique d'Indre-et-Loire (1880-2013)
1950-1969

Cote : 2360W609

Période : 1950 - 1969

Fonds : W - Inspection académique d'Indre-et-Loire (1880-2013)
1983-1991

Cote : 2360W611

Période : 1983 - 1991

Fonds : W - Inspection académique d'Indre-et-Loire (1880-2013)
Notes de service

Période : 1880 - 2013

Fonds : W - Inspection académique d'Indre-et-Loire (1880-2013)
Brochures nationales ou départementales

Cote : 2360W607

Période : 1941 - 1999

Fonds : W - Inspection académique d'Indre-et-Loire (1880-2013)
Procès-verbaux des séances

Période : 1880 - 2013

Fonds : W - Inspection académique d'Indre-et-Loire (1880-2013)

Indre-et-Loire. Direction départementale des services de l'éducation nationale

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