Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Collège Louis Pasteur (Tours, Indre-et-Loire)

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Administration

Période : 1967 - 2013

Fonds : W - Collège Louis Pasteur (Tours, Indre-et-Loire), 1967-2013
Conseil d'administration

Période : 1967 - 2013

Fonds : W - Collège Louis Pasteur (Tours, Indre-et-Loire), 1967-2013
Procès-verbaux des élections des représentants des parents d'élèves et du personnel, bulletins de vote, convocations, procès-verbaux des séa...

Cote : 2233W4

Période : 1996 - 2013

Fonds : W - Collège Louis Pasteur (Tours, Indre-et-Loire), 1967-2013
Projet d'établissement.

Cote : 2233W1

Période : 1998 - 2007

Fonds : W - Collège Louis Pasteur (Tours, Indre-et-Loire), 1967-2013
Tableau de bord.

Cote : 2233W2

Période : 2006 - 2006

Fonds : W - Collège Louis Pasteur (Tours, Indre-et-Loire), 1967-2013
Conseil de discipline : procès-verbaux des séances.

Cote : 2233W5

Période : 1994 - 2013

Fonds : W - Collège Louis Pasteur (Tours, Indre-et-Loire), 1967-2013
Règlement intérieur.

Cote : 2233W6

Période : 2000 - 2005

Fonds : W - Collège Louis Pasteur (Tours, Indre-et-Loire), 1967-2013
Contrat de ville de l'agglomération tourangelle, demande de subventions de fonctionnement : rapports.

Cote : 2233W10

Période : 2005 - 2005

Fonds : W - Collège Louis Pasteur (Tours, Indre-et-Loire), 1967-2013
Rentrée scolaire : dossiers de présentation de l'établissement, informations aux personnels.

Cote : 2233W11

Période : 1972 - 2008

Fonds : W - Collège Louis Pasteur (Tours, Indre-et-Loire), 1967-2013
Correspondance : registres chronologiques.

Cote : 2233W13

Période : 1988 - 2009

Fonds : W - Collège Louis Pasteur (Tours, Indre-et-Loire), 1967-2013

Collège Louis Pasteur (Tours, Indre-et-Loire)

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