Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conseil d'hygiène et de salubrité (Bordeaux)

Affiner votre recherche :

11 contenus liés

Procès-verbaux, extraits de délibérations, rapports présentés en séance

Cote : 5 M 60

Période : 1880 - 1884

Fonds : Santé publique et hygiène
Procès-verbaux, extraits de délibérations, rapports présentés en séance

Cote : 5 M 61

Période : 1885 - 1901

Fonds : Santé publique et hygiène
Création ; arrêtés, circulaires, rapports ; registres de présence, 1831-1840 ; minutes de procès-verbaux de séances ; observations météorolo...

Cote : 5 M 51

Période : 1822 - 1868

Fonds : Santé publique et hygiène
Etudes et mémoires sur la salubrité des eaux de certains puits et ruisseaux, sur la nature des sols de plusieurs cantons, sur l'expérimentat...

Cote : 5 M 53

Période : 1831 - 1859

Fonds : Santé publique et hygiène
Registres de procès-verbaux du conseil (fragment)

Cote : 5 M 56

Période : 1876 - 1880

Fonds : Santé publique et hygiène
Procès-verbaux, extraits de délibérations, rapports présentés en séance

Cote : 5 M 58

Période : 1871 - 1873

Fonds : Santé publique et hygiène
Personnel : listes, arrêtés, correspondance, attribution de médailles honorifiques

Cote : 5 M 52

Période : 1849 - 1902

Fonds : Santé publique et hygiène
Registres de procès-verbaux du conseil

Cote : 5 M 54

Période : 1831 - 1861

Fonds : Santé publique et hygiène
Registres de procès-verbaux du conseil

Cote : 5 M 55

Période : 1861 - 1873

Fonds : Santé publique et hygiène
Procès-verbaux, extraits de délibérations, rapports présentés en séance

Cote : 5 M 57

Période : 1849 - 1870

Fonds : Santé publique et hygiène

Conseil d'hygiène et de salubrité (Bordeaux)

11 contenus liés

Liens