Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gironde. Sous-préfecture (Lesparre-Médoc)

Affiner votre recherche :

327 contenus liés

Adjudications. - Terrains de la plage de Soulac au lieu-dit "plage des Oliviers" provenant de la forêt domaniale (1857-1901) ; ancienne batt...

Cote : 5 Z 168

Période : 1856 - 1901

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
Saint-Christoly-Médoc.

Cote : 5 Z 132

Période : 1902 - 1925

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
Verdon (Le).

Cote : 5 Z 149

Période : 1853 - 1903

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
Verdon (Le).

Cote : 5 Z 150

Période : 1904 - 1926

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
Sociétés et associations de Queyrac, Saint-Christoly-de-Médoc, Saint-Estèphe, Saint-Germain d'Esteuil, Saint-Julien, Saint-Laurent-Médoc, Sa...

Cote : 5 Z 80

Période : 1901 - 1925

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
Vertheuil.

Cote : 5 Z 151

Période : 1858 - 1926

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
Lois, avis et arrêtés

Cote : 5 Z 1-11

Période : 1802 - 1852

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
Copies de textes de lois

Cote : 5 Z 1-2

Période : 1803 - 1829

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
18 prairial an XII - 8 décembre 1809

Cote : 5 Z 1

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
25 août 1819 - 29 janvier 1829

Cote : 5 Z 2

Période : 1819 - 1829

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc

Gironde. Sous-préfecture (Lesparre-Médoc)

327 contenus liés

Liens