Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Duballen, François (fils) (notaire)

Affiner votre recherche :

46 contenus liés

François Duballen (fils), notaire à Grignols

Cote : 3 E 34219-34227, 36900-36934

Période : 1786 - 1827

Fonds : Minutiers des notaires Dabas-Guibert (tome 2)
Minutes

Cote : 3 E 34219-34227, 36900-36934

Période : 1786 - 1827

Fonds : Minutiers des notaires Dabas-Guibert (tome 2)
septembre-décembre 1786

Cote : 3 E 34219

Fonds : Minutiers des notaires Dabas-Guibert (tome 2)
1787

Cote : 3 E 34220

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutiers des notaires Dabas-Guibert (tome 2)
1788

Cote : 3 E 34221

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutiers des notaires Dabas-Guibert (tome 2)
1789

Cote : 3 E 34222

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutiers des notaires Dabas-Guibert (tome 2)
1790

Cote : 3 E 34223

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutiers des notaires Dabas-Guibert (tome 2)
1791

Cote : 3 E 34224

Période : 1791 - 1791

Fonds : Minutiers des notaires Dabas-Guibert (tome 2)
1792

Cote : 3 E 36900

Période : 1792 - 1792

Fonds : Minutiers des notaires Dabas-Guibert (tome 2)
1793

Cote : 3 E 34225

Période : 1793 - 1793

Fonds : Minutiers des notaires Dabas-Guibert (tome 2)

Duballen, François (fils) (notaire)

46 contenus liés

Liens